1. Acceptation des conditions

L’accès au site ondesauvage.com (ci-après « le Site ») implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
Toute navigation, consultation, téléchargement ou usage des contenus proposés sur le Site vaut acceptation sans réserve des CGU.

L’Éditeur du Site, L’Onde Sauvage – projet artistique porté par Frédéric Haury / Studio Fred H – se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions et d’engager des poursuites en cas d’usage non autorisé des contenus ou de l’identité du projet.

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2. Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de son contenu – comprenant notamment les compositions musicales, ambiances sonores, textes, photographies, vidéos, enregistrements audio, éléments graphiques, logos, ainsi que toute œuvre de l’esprit – sont protégés par la législation française et internationale en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de L’Onde Sauvage / Studio Fred H / Frédéric Haury, sauf mention contraire.
Les éléments graphiques (notamment le logo et la charte graphique) ont été conçus par la graphiste Julia Veneau, et sont protégés à ce titre. Toute reproduction, adaptation ou utilisation non autorisée est interdite.

La marque L’Onde Sauvage est déposée auprès de l’INPI. Toute utilisation de ce nom, de son logo ou de son univers visuel sans autorisation est susceptible de constituer un acte de contrefaçon ou de concurrence déloyale.

Sauf autorisation écrite et préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, traduction ou exploitation, partielle ou totale, de tout ou partie du Site ou de son contenu est strictement interdite.
Toute violation pourra être poursuivie, notamment au titre de la contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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3. Limitation de responsabilité

L’Onde Sauvage ne saurait être tenu responsable :
• des erreurs ou inexactitudes présentes sur le Site,
• de dysfonctionnements techniques ou interruptions momentanées,
• des conséquences liées à l’usage ou à l’interprétation des contenus mis à disposition.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et médias présents sur le Site sous sa seule et entière responsabilité.

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4. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation ou leur exécution, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris (France), sauf disposition légale impérative contraire.

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5. Utilisation des contenus immersifs

Les contenus immersifs proposés sur le Site – notamment les vidéos, bandes sonores, paysages sonores, compositions musicales originales, ainsi que l’ensemble des éléments audiovisuels produits dans le cadre du projet L’Onde Sauvage – sont destinés à une expérience personnelle et privée.

Toute utilisation à des fins commerciales, éducatives, publiques ou promotionnelles (partage, projection, diffusion, synchronisation…) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de L’Onde Sauvage / Studio Fred H.

Les œuvres musicales présentes dans les vidéos sont des compositions originales déposées à la SACEM. Toute reproduction ou utilisation sans licence constitue une infraction aux droits d’auteur.